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AVERTISSEMENT : les présentes informations ne constituent ni une offre de vente ni une sollicitation d’offre d’achat d’une franchise. Elles sont fournies à titre purement informatif. Une franchise ne peut être proposée que par la remise d’un document d’information sur la franchise (« Franchise Disclosure Document » ou « FDD »). Certains États des États-Unis d’Amérique exigent que nous enregistrions le FDD auprès de leurs autorités, sauf si nous remplissons certains critères d’exemption. Environ 14 États réglementent l’offre et la vente de franchises : la Californie, Hawaï, l’Illinois, l’Indiana, le Maryland, le Michigan, le Minnesota, l’État de New York, le Dakota du Nord, le Rhode Island, le Dakota du Sud, la Virginie, l’État de Washington et le Wisconsin. Si vous résidez dans l’un de ces États, si vous recevez ce message dans l’un de ces États ou si vous envisagez d’exploiter une franchise dans l’un de ces États, nous ne vous proposerons pas de franchise tant que nous ne nous serons pas conformés aux obligations d’enregistrement préalable à la vente applicables (ou que nous n’en serons pas exemptés) et aux obligations d’information en vigueur dans la juridiction concernée. Outre les États-Unis d’Amérique, environ 11 pays dans lesquels nous exerçons ou envisageons d’exercer une activité réglementent l’offre et la vente de franchises : l’Australie, la Belgique, le Canada, la France, l’Italie, la Malaisie, le Mexique, Taïwan, le Vietnam, la Thaïlande et l’Espagne. Si vous résidez dans l’un de ces pays, si vous recevez ce message dans l’un de ces pays ou si vous envisagez d’exploiter une franchise dans l’un de ces pays, nous ne vous proposerons pas de franchise tant que nous ne nous serons pas conformés aux obligations d’enregistrement et d’information précontractuelle applicables dans la juridiction concernée.
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